Glossaire du transport international et de la douane

B/L, CMR, LCL, DAU, incoterms : le transport international a son vocabulaire. Ce glossaire rassemble les définitions des termes les plus courants du transport de marchandises et de la douane, pour faciliter vos échanges avec vos partenaires logistiques.

A

Affrètement

Contrat par lequel un transporteur s’engage à transporter des marchandises pour le compte d’un chargeur, moyennant rémunération.

Armateur

Propriétaire ou exploitant d’un navire de commerce.

B

Bill of Lading (B/L)

Document de transport maritime qui sert de reçu pour les marchandises, de preuve du contrat de transport et de titre de propriété des marchandises. En savoir plus →

C

Cargo aérien

Marchandises transportées par avion. En savoir plus →

Certificat d’Origine

Document attestant l’origine des marchandises, souvent requis pour bénéficier de préférences tarifaires.

Charter aérien

Location d’un avion pour le transport de marchandises.

Charter-party

Contrat de location d’un navire entre un armateur et un affréteur.

CMR

Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route. En savoir plus →

Conteneur

Boîte métallique standardisée utilisée pour le transport de marchandises par différents modes de transport (maritime, ferroviaire, routier). En savoir plus →

Convention de Kyoto révisée

Norme internationale en matière de terminologie douanière, visant à harmoniser les procédures douanières à l’échelle mondiale.

D

Deadweight (DWT)

Poids total que peut transporter un navire, incluant le carburant, l’eau, les provisions et la cargaison.

Déclaration d’Échanges de Biens (DEB)

Document requis pour les échanges intracommunautaires dans l’Union Européenne.

Document Administratif Unique (DAU)

Document utilisé pour les échanges extracommunautaires, remplaçant les anciennes déclarations en douane.

Douane

Service gouvernemental chargé de contrôler les marchandises entrant ou sortant d’un pays et de percevoir les droits et taxes applicables. En savoir plus →

F

Facture Commerciale

Document essentiel pour les transactions internationales, détaillant les conditions de vente et les caractéristiques des marchandises.

Feeder

Navire de petite ou moyenne taille utilisé pour transporter des conteneurs entre les ports principaux et les ports secondaires.

Fret

Prix payé pour le transport de marchandises. En savoir plus →

G

Gare de triage

Installation ferroviaire où les wagons sont triés et assemblés en fonction de leur destination.

Guichet Unique

Système permettant de centraliser les formalités douanières et autres procédures administratives pour faciliter le commerce international.

H

Hub

Centre de distribution ou de transbordement où les marchandises sont triées et redistribuées.

Hub aérien

Aéroport majeur servant de plaque tournante pour les vols internationaux.

I

IATA

Association du transport aérien international, organisation professionnelle des compagnies aériennes.

Incoterms

Règles internationales définissant les responsabilités des vendeurs et des acheteurs en matière de transport et de livraison des marchandises.

L

Liasse Documentaire

Ensemble des documents nécessaires pour les formalités douanières, incluant les factures commerciales, les certificats d’origine, les listes de colisage, les documents de transport et les déclarations douanières.

Liste de Colisage

Document détaillant le contenu d’un envoi, utilisé pour faciliter les contrôles douaniers.

Logistique

Ensemble des activités visant à organiser et à gérer les flux de marchandises et d’informations depuis le point d’origine jusqu’au point de consommation.

N

Navire porte-conteneurs

Navire spécialement conçu pour le transport de conteneurs.

Navire Ro-Ro (Roll-on/Roll-off)

Navire conçu pour transporter des véhicules et des marchandises roulantes, qui sont chargés et déchargés en roulant.

P

Palette aérienne

Plateforme utilisée pour regrouper et stabiliser les marchandises transportées par avion.

Plateforme DELTA

Plateforme en ligne utilisée pour effectuer les formalités douanières depuis le 1er janvier 2021, remplaçant les procédures papier.

Procédures Douanières

Ensemble des procédures mises en place par l’administration des douanes pour faciliter et sécuriser les flux de marchandises, incluant la génération de déclarations en douane et de documents d’accompagnement (DAU, ATR, Eur-MED, DV1, DAE, DSA).

R

Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)

Avis officiel de la douane qui lie toutes les autorités douanières de l’Union Européenne concernant le classement tarifaire d’un produit.

S

Sillon

Créneau horaire réservé pour la circulation d’un train sur une voie ferrée.

T

Tarif Douanier

Support officiel utilisé pour le classement tarifaire des produits dans l’Union Européenne, publié annuellement.

Terminal à conteneurs

Zone spécialisée dans un port où les conteneurs sont manipulés et stockés.

Transit

Passage de marchandises à travers un pays ou une zone sans être soumises à des droits de douane.

Transport combiné

Combinaison de différents modes de transport pour optimiser l’efficacité et réduire les coûts.

Transport de marchandises dangereuses (TMD)

Transport de substances ou d’objets présentant des risques pour la santé, la sécurité ou l’environnement, soumis à des réglementations spécifiques.

Transport de marchandises en conteneurs

Transport de marchandises dans des conteneurs standardisés, facilitant la manutention et le transbordement.

Transport de marchandises en express

Service de transport rapide et prioritaire pour les marchandises urgentes.

Transport de marchandises en groupage

Regroupement de plusieurs envois de marchandises de différents expéditeurs en un seul envoi pour optimiser le transport.

Transport de marchandises en messagerie

Service de transport de petits envois de marchandises, souvent pour les particuliers ou les petites entreprises.

Transport de marchandises en température dirigée

Transport de marchandises nécessitant une température contrôlée, généralement pour les produits pharmaceutiques ou alimentaires.

Transport de marchandises en vrac

Transport de marchandises non emballées, telles que les liquides, les granulés ou les poudres.

Transport de marchandises sous douane

Transport de marchandises soumises à des procédures douanières spécifiques, souvent pour les importations ou exportations.

Transport de marchandises surdimensionnées

Transport de marchandises dépassant les dimensions ou le poids standard, nécessitant des équipements et des autorisations spécifiques.

Transport intermodal

Transport de marchandises dans un même conteneur ou une même unité de chargement, utilisant successivement plusieurs modes de transport, sans rupture de charge.

Transport multimodal

Utilisation de plusieurs modes de transport (maritime, ferroviaire, routier, aérien) pour acheminer des marchandises de leur point d’origine à leur destination finale.

U

ULD (Unit Load Device)

Équipement utilisé pour regrouper et sécuriser les marchandises transportées par avion, tel que les conteneurs aériens et les palettes aériennes.